Déclaration de ruches et ruchers annuelle 2018 - 2019 - ....

par **Apid'jo** Dim 21 Oct 2018, 20:58

Bonjour

Pensez à déclarer vos ruches et rucher sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

C'est super rapide et obligatoire Very Happy

ICI

par **rhinauer** Dim 21 Oct 2018, 21:05

Si après coup, vous voulez changer ce que vous avez déclaré, ce n'est pas un souci, la nouvelle déclaration écrase la précédente.
Tout ceci pour vous inviter à la faire le plus tôt possible et de cette façon, ne pas l'oublier et puis la possibilité d'un changement étant possible.

par **HAPPY-CULTEUR83** Lun 22 Oct 2018, 06:57

C'est fait est pour une fois c'est simple est rapide. Very Happy

Pas comme pour les ovins (mouton,) ou c'est une vraie galère.

par renov 43 Lun 22 Oct 2018, 07:17

fait pour moi aussi ,simple et efficace.
merci pour le lien
bonne journée a tous

par **jacquesv** Lun 22 Oct 2018, 08:16

merci
pour ma première année, c'est fait et facilement

par Zeb63 Lun 22 Oct 2018, 10:17

HAPPY-CULTEUR83 a écrit:c'est fait est pour une foi c'est simple est rapide. pas comme pour les ovin (mouton,) ou c'est une vrai galère

Je confirme Twisted Evil

par **willy69** Lun 22 Oct 2018, 13:20

Je l'ai fait en début de mois.
En 2 minutes c'est plié.

par **Menulphus** Lun 22 Oct 2018, 14:59

Idem pour moi, c'est fait !!!!

Espérons qu'ils ne nous inventeront pas une nouvelle taxe sur les ruches, dès la première unité !!!!

tir

par **jacquesv** Lun 22 Oct 2018, 15:05

Menulphus a écrit:Idem pour moi, c'est fait !!!!

Espérons qu'ils ne nous inventeront pas une nouvelle taxe sur les ruches, dès la première unité !!!!

Ménu,
Cause doucement , ne vas pas leur donner l'idée.
Déclaration de ruches et ruchers annuelle 2018 - 2019 - .... 365524883

par **HAPPY-CULTEUR83** Lun 22 Oct 2018, 15:13

Menulphus a écrit:Idem pour moi, c'est fait !!!!

Espérons qu'ils ne nous inventeront pas une nouvelle taxe sur les ruches, dès la première unité !!!!

ils l'on déjà fait pour les moutons.
Bon, dans mon département c’est 10 euros/an entre 1 et 5 moutons.

Bon, ce n'est pas grand chose, mais sur le principe c'est déjà une taxe. nul

Alors oui, espérons qu'ils ne le fassent pas pour les ruches. Exclamation

par **willy69** Lun 22 Oct 2018, 17:25

Tant que la taxe n'est pas à chaque abeille Very Happy

par **jacquesv** Lun 22 Oct 2018, 18:19

willy69 a écrit:Tant que la taxe n'est pas à chaque abeille

par **Menulphus** Lun 22 Oct 2018, 19:04

Taxe pour chaque abeille ?

D'accord, mais l'inspecteur des impôts vient les compter une à une et sans combi de protection !

duel

Hé, hé, hé !

Ménu.

par oli Lun 22 Oct 2018, 21:17

faudrait savoir , si elle sont en voie de disparition ça ne serait pas logique .quoique que eux ne comptent pas en logique mais en EUROSSS .

par **eul' riolu** Lun 22 Oct 2018, 23:51

willy69 a écrit:Tant que la taxe n'est pas à chaque abeille

Ne vous en faites pas ! L'idée est déjà dans leur tète.
Il faut bien commencer par repérer les ruchers sauvges, ou inconnus.
Ensuite savoir combien de ruches.
Puis multiplier le tout par 60.000.

Pourquoi croyez vous que c'est en début d'automne qu'on vous demande cette déclaration et pas en fin d'hiver ?

Inventer une taxe est bien plus facile et dans leur habitude, que de trouver une méthode pour protéger les abeilles, voire les insectes.

par **petrole59** Mar 23 Oct 2018, 00:19

Si Siret la taxe se fait sur votre déclaration .....

par **willy69** Mar 23 Oct 2018, 12:38

Il est clair que s'il y avait actuellement une taxe avec la déclaration, il y aurait beaucoup moins de déclarants. Une fois inscrit, tu es repéré !

Par contre, on ne déclare ni le type de ruche ni le nombre de cadres, la taille de la colonie diffère.

par **eul' riolu** Mar 23 Oct 2018, 14:19

willy69 a écrit:Il est clair que s'il y avait actuellement une taxe avec la déclaration, il y aurait beaucoup moins de déclarants. Une fois inscrit, tu es repéré !

C'est sans doute pour cela que mon n° d'apiculteur se termine par 001 Donc le 1° api a étre inscrit et pourtant j'ai vu bien des ruches sur la commune.

par **benoit25** Sam 27 Oct 2018, 09:52

et cette déclaration, elle a quel but alors?

par **willy69** Sam 27 Oct 2018, 10:46

Pour l'instant cette déclaration permet de recenser les ruches et au niveau national les apiculteurs ont du poids que vis a vis de leur déclaration. Plus nous sommes à déclarer les ruches plus nous avons du poids.
Sans parler des problèmes sanitaires, il est très important de savoir combien et où se trouvent les colonies.
Ceci n'est que mon avis .

par **benoit25** Sam 27 Oct 2018, 11:46

En meme temps moins il y a de déclarations, moins il y a de ruches et d'abeilles susceptibles de polliniser et + vite les pouvoirs publics se rendront compte de la gravité de la situation.

Ça me fait penser à la sécheresse qui sévit chez nous en ce moment, il faut en arriver à des situations extremes pour que commencent à réagir les pouvoirs publics et l'opinion publique, Pour les questions sanitaires je suis d'accord mais en constatant les taxes de partout en France, (gazole, habitation, taxe d'aménagement et j'en passe....), je serais à moitié étonné que des passionnés comme nous passent à la taxation de quelques kilos de miel vendus....

par Invité Sam 27 Oct 2018, 13:31

petrole59 a écrit:Si Siret la taxe se fait sur votre déclaration .....

La taxe est de combien par ruche?

car pour 2 ruches est-ce vraiment nécessaire ....

par **Apid'jo** Sam 27 Oct 2018, 14:22

Ben tu imposes tes revenu - (moins) l’abattement.

par **David R** Sam 27 Oct 2018, 17:43

@bsm73 : Il n'y a pas de taxe sur les ruches pour les amateurs juste qu'il faut déclarer les ventes sur une déclaration annexe à la déclaration d'impôt sur les revenus.

Sur les ventes les impots pratiquent un abattement de 87 % qui représente tes charges théoriques.

Au final tes recettes après abattement sont ajoutées à ton revenu global et tu es imposable ou pas en fonction de tes revenus globaux.

par **willy69** Sam 27 Oct 2018, 20:12

David R a écrit:@bsm73 : Il n'y a pas de taxe sur les ruches pour les amateurs juste qu'il faut déclarer les ventes sur une déclaration annexe à la déclaration d'impôt sur les revenus.

Sur les ventes les impots pratiquent un abattement de 87 % qui représente tes charges théoriques.

Au final tes recettes après abattement sont ajoutées à ton revenu global et tu es imposable ou pas en fonction de tes revenus globaux.

Et le prélèvement à la source en janvier, on fait comment ? lol!

par **Apid'jo** Sam 27 Oct 2018, 20:24

Quoi en janvier déjà affraid

Pas de problème, la FRANCE est prête cheers

par Invité Sam 27 Oct 2018, 23:16

David R a écrit:@bsm73 : Il n'y a pas de taxe sur les ruches pour les amateurs juste qu'il faut déclarer les ventes sur une déclaration annexe à la déclaration d'impôt sur les revenus.

Sur les ventes les impots pratiquent un abattement de 87 % qui représente tes charges théoriques.

Au final tes recettes après abattement sont ajoutées à ton revenu global et tu es imposable ou pas en fonction de tes revenus globaux.

alors à quoi sert un Siret

par **Apid'jo** Sam 27 Oct 2018, 23:37

Pour avoir le droit de vendre, c'est en quelque sorte ton n° de vendeur, tu es une entreprise et donc fiché Very Happy

Tu es aussi censé avoir une assurance "pro" ou similaire qui te couvre en cas d'intoxication par exemple, ou qui te permet la vente sur les marchés par exemple.

Après, c'est comme ça, c'est la loi et donc pour être tranquille on s'y soumet.

par oli Sam 27 Oct 2018, 23:50

Apid'jo a écrit:Pour avoir le droit de vendre, c'est en quelque sorte ton n° de vendeur, tu es une entreprise et donc fiché

Tu es aussi censé avoir une assurance "pro" ou similaire qui te couvre en cas d'intoxication par exemple, ou qui te permet la vente sur les marchés par exemple.

Après, c'est comme ça, c'est la loi et donc pour être tranquille on s'y soumet.

un amateur est il censé avoir une assurance pro .une assurance amateur ca n existe pas ? Laughing

par **JC26** Sam 27 Oct 2018, 23:59

Autant que je sache, un api amateur n'a pas le droit de vendre son miel. L'assurance RC / intoxication ne s'applique donc pas dans ce cas
En adhérent à son syndicat apicole, ou en s'abonnant à une revue spécialisée, il souscrit à une assurance Responsabilité Civile pour les dégâts que pourraient causer ses ruches.

par **eul' riolu** Dim 28 Oct 2018, 00:49

JC26 a écrit:A...
les dégâts que pourraient causer ses ruches.

Un bon avocat te dira que des ruches ne peuvent pas faire de dégats et que les habitantes n'ont pas de n° d'immatriculation et ne t'appartiennent pas.

par **JC26** Dim 28 Oct 2018, 00:52

Tout à fait d'accord, mais alors à quoi sert l'assurance souscrite auprès du syndicat ou de la revue spécialisée ?

par **willy69** Dim 28 Oct 2018, 07:10

eul' riolu a écrit:
JC26 a écrit:A...
les dégâts que pourraient causer ses ruches.
Un bon avocat te dira que des ruches ne peuvent pas faire de dégats et que les habitantes n'ont pas de n° d'immatriculation et ne t'appartiennent pas.

Tu fais venir des amis chez toi et quelqu'un se fait piquer en passant près des abeilles, ou bien le jardinier se fait attaquer par les zazas en passant la tondeuse ….. si les conséquences sont dramatique et que l'on t'attaque en justice il vaudra mieux :

1- que tes ruches soit déclarées.
2- que tes ruches soit assurées ( RC habitation ou RC par syndicat apicole )

Et je doute qu'un avocat puisse prouver que ce ne sont pas tes abeilles qui sont en cause !

Quand c'est le voisin à 100 m qui se fait piquer chez lui, c'est pas pareil.

par Gryotte Dim 28 Oct 2018, 07:27

Il me semble que la jurisprudence admet comme responsable la ruche la plus proche à 1 mètre ou à 100

par **Apid'jo** Dim 28 Oct 2018, 07:48

Il y a aussi les colonies "sauvage" non répertoriées !

par **Apid'jo** Dim 28 Oct 2018, 07:54

Mon assurance est une assurance pro qui couvre tout, la commercialisation, les dommages éventuels aux tiers et même la perte "élément naturel" et le vol des colonies (et ruches).
Pour la perte des colonies du à une maladie, c'est un autre coût.

Je suis à environ 2 € par colonie en assurance.
Ce n'est pas donné mais je suis tranquille, je dors bien la nuit Sleep

par Viamansilis Dim 28 Oct 2018, 10:23

Apid'jo a écrit:Mon assurance couvre les dommages éventuels aux tires
Ce n'est pas donné mais je suis tranquille, je dors bien la nuit

Ils n'ont qu'a bien se tenir ces voleurs de ruches tir

par **Apid'jo** Dim 28 Oct 2018, 10:40

Mais non, tu as mal lu, c'est tiers Embarassed

J'ai changé mais il est vrai que parfois un petit coup de 12 ne ferait pas de mal à certains ....

Moi aussi. je sors

par Win27 Mer 12 Déc 2018, 08:09

Cette année, j'ai pas vraiment envie de déclarer mes ruches.
Le gouvernement vous aide ?
Le gouvernement a interdit le glyphosate ?
C'est obligatoire ou sinon quoi ?

par **lcp** Mer 12 Déc 2018, 09:46

En quoi as-tu besoin d’aides ?

par **willy69** Mer 12 Déc 2018, 11:12

Win27 a écrit:Cette année, j'ai pas vraiment envie de déclarer mes ruches.
Le gouvernement vous aide ?
Le gouvernement a interdit le glyphosate ?
C'est obligatoire ou sinon quoi ?

Ben! Tu es hors la loi .....
Et plus d'être obligatoire, ça ne coûte rien .... C'est toi qui vois mais je ne te dirai pas de ne pas le faire.
En cas de problème, il vaut mieux que les ruches soient déclarées surtout pour ton assurance. Et puis la déclaration sert de recensement.

par Win27 Mer 12 Déc 2018, 11:37

J'en ai marre de culpabiliser quand on me demande si il y a des pesticides dans mon miel.
J'en ai marre de l'inaction de l'état face aux frelons.
J'en ai marre de perdre des colonies.

Le nombre de ruches est déclaré à l'assureur. Je vois pas ce que ça change de ne pas déclarer.

par **willy69** Mer 12 Déc 2018, 12:18

Win27 a écrit:J'en ai marre de culpabiliser quand on me demande si il y a des pesticides dans mon miel.
J'en ai marre de l'inaction de l'état face aux frelons.
J'en ai marre de perdre des colonies.

Le nombre de ruches est déclaré à l'assureur. Je vois pas ce que ça change de ne pas déclarer.

La déclaration est obligatoire ! c'est pas un choix, il faut s'y plier pour être en règle.
Si tu ne déclares pas tes ruches, c'est inutile de les assurer car l'assurance ne prendra pas en charge le sinistre.

Après, si tu en as marre de culpabiliser, marre de l'inaction de l'état, marre de perdre des colonies et bien :
- tu commences par déclarer tes ruches
- et tu mets un gilet jaune Smile

par **benoit25** Mer 12 Déc 2018, 12:52

Win27 a écrit:Cette année, j'ai pas vraiment envie de déclarer mes ruches.
Le gouvernement vous aide ?
Le gouvernement a interdit le glyphosate ?
C'est obligatoire ou sinon quoi ?

slt,

Pareil, au final déclarer pour quoi?
qu'il te pete une taxe sortie de je sais pas d'où...
Le jour ou plus aucune ruche ne sera déclarée peut-etre sera décrété l'état d'urgence par les pouvoirs publics "biodiversité" qu'il y aura des mesures conséquentes pour lutter contre varroa, frelons, créations de haies et contre-pesticides, etc..., après je ne vois pas en quoi le fait de déclarer fait avancer le schmillblick...
a+

par **Jihemere** Mer 12 Déc 2018, 12:53

Win27 a écrit:Cette année, j'ai pas vraiment envie de déclarer mes ruches.
Le gouvernement vous aide ?
Le gouvernement a interdit le glyphosate ?
C'est obligatoire ou sinon quoi ?

En cas de maladie dans ton secteur tu risques de ne pas être informé.. Ce serait dommage du perdre tes colonies par manque d'information et de râler après Laughing

par **Anono** Mer 12 Déc 2018, 13:48

benoit25 a écrit:et cette déclaration, elle a quel but alors?

Salut,

J'ai une approche différente de ce que j'ai pu lire ci-dessus...

L'Europe distribue des fonds pour plein de choses, dont l'apiculture. Comme va-t-elle répartir ces montants (importants), en fonction des pays ? Le seul moyen de le faire correctement, c'est de connaitre cette activité: Nombre de ruches et nombres d'apiculteurs.

Sans recensement crédible, bye bye les euros européens pour le secteur !

Pareil pour le niveau national. Vous voulez une vraie politique pour diminuer les pesticides ? Déclarez vos ruches ! Pourquoi est-ce que l'on emmerderait des agriculteurs, qui nourrissent le peuple et génèrent des milliards d'euros de chiffre d'affaire (et donc de taxes et TVA), pour faire plaisir à une douzaine de mecs avec quelques ruches ?

Au bistrot, c'est celui qui gueule le plus fort qui a raison. Pour les décisions politiques, c'est celui qui aligne le plus de chiffres devant "euros"...

En Belgique, on réagit pareil, ne vous inquiétez pas!

Anono

par **Apid'jo** Mer 12 Déc 2018, 15:40

Win27 a écrit:
J'en ai marre de perdre des colonies.

Tu n'es pas le seul , mais bien souvent c'est l'apiculteur qui a merdé et pas l'état !

Il y a pas mal d'apiculteurs qui râlent à cause de leur perte de colonies nettement plus important de que moyenne du secteur mais ne se posent pas la question s'il n'ont pas loupé un truc. Rolling Eyes

par **benoit25** Mer 12 Déc 2018, 18:25

Anono a écrit:
benoit25 a écrit:et cette déclaration, elle a quel but alors?
Salut,

J'ai une approche différente de ce que j'ai pu lire ci-dessus...

L'Europe distribue des fonds pour plein de choses, dont l'apiculture. Comme va-t-elle répartir ces montants (importants), en fonction des pays? Le seul moyen de le faire correctement,c'est de connaitre cette activité: nombre de ruches et nombres d'apiculteurs.

Sans recensement crédible, bye bye les euros européens pour le secteur!

Pareil pour le niveau national. Vous voulez une vraie politique pour diminuer les pesticides? Déclarez vos ruches! Pourquoi est-ce que l'on emmerderait des agriculteurs, qui nourrissent le peuple et génères des milliards d'euros de chiffre d'affaire (et donc de taxes et TVA), pour faire plaisir à une douzaine de mecs avec quelques ruches?

Au bistrot, c'est celui qui gueule le plus fort qui a raison. Pour les décisions politiques, c'est celui qui alignes le plus de chiffres devant "euros"...

En Belgique, on réagis pareil, ne vous inquiétez pas!

Anono

slt,

bon allez c'est fait, pas sur qu'on puisse faire un jour le poids mais bon les petites gouttes d'eau font les océans... Smile

et question maladie je suis d'accord, par contre j'ai une question svp :en cas de loque américaine si ton rucher est touché et tes ruches cramées, le fait de répertorier mes ruches sur le site du gouvernement peut il me dédommager du matos et colonies détruites?
merci a+

par **petrole59** Mer 12 Déc 2018, 19:19

Jihemere a écrit:
Win27 a écrit:Cette année, j'ai pas vraiment envie de déclarer mes ruches.
Le gouvernement vous aide ?
Le gouvernement a interdit le glyphosate ?
C'est obligatoire ou sinon quoi ?

En cas de maladie dans ton secteur tu risques de ne pas être informé.. Ce serait dommage du perdre tes colonies par manque d'information et de râler après

Le problème c'est que lorsqu'il y a une maladie détectée (genre loque américaine ) dans ton secteur , tu n'es pas prévenu .

Genre oeufs aethina thumida détectés , qui a été prévenu ???

par Invité Mer 12 Déc 2018, 21:32

Je profite de ce sujet pour vous interroger sur "mon" rucher.
Une dame d'un village m'a confié son rucher sur lequel il y a actuellement une ruche habitée. Le rucher est sur son terrain.
Elle a eu des ruches pendant plus de 10 ans.
Au rucher pas de plaque avec un numéro.

Du coup je me demande qui doit déclarer le rucher ? elle ou moi ? Dois je demander un numéro d'apiculteur ?