Qui peut vendre du Pain d'épice ?

En 2022, est ce que n'importe quel apiculteur possédant un siret est autorisé a vendre du pain d'épice( produit transformé de la ruche) ?

Normalement non. La proportion de miel dans le pain d'épices est relativement faible.
Et pour la fabrication, il faut un laboratoire aux normes... Faire fabriquer du pain d'épices par un tiers avec son propre miel revient à faire de la revente. Donc il faut un Kbis.
Mais comme les contrôles sont quasi inexistants le risque est faible et en période de fêtes je crois les contrôleurs assez cool s'il n'y a pas des quantités importante.

Le labo est en travaux et devrait être franchement pas loin des normes. Je n'ai pas de kbis et l 'étiquetage a l'aire super compliqué donc je ne pense pas me risqué a en vendre. Bien que beaucoup d'apiculteur ce l'autorise.... merci pour la réponse

API55 a écrit:Normalement non. La proportion de miel dans le pain d'épices est relativement faible.
Et pour la fabrication, il faut un laboratoire aux normes... Faire fabriquer du pain d'épices par un tiers avec son propre miel revient à faire de la revente. Donc il faut un Kbis.
Mais comme les contrôles sont quasi inexistants le risque est faible et en période de fêtes je crois les contrôleurs assez cool s'il n'y a pas des quantités importante.

ouh lala...
Alors, quand je me suis inscrit à la chambre d'agriculture pour avoir mon siret et que j'ai discuté avec la référente apiculture,  je n'ai pas du tout eu ce discours.
En tant qu'apiculteur déclaré avec mon siret, j'ai le droit:
- vendre les produits de la ruche et les produits que je fabrique en transformation avec des produits de la ruche
- vendre les produits faits "à façon" donc par une autre entreprise avec mes produits de la ruche (exemple: savons à la cire d'abeille)

Je n'ai pas contre pas le droit de faire de l'achat/revente car ça devient du domaine du commerce.

Donc à la question initiale: oui on peut vendre du pain d'épices, il faut bien sûr qu'il soit réalisé dans les règles.
Certaines recettes contiennent 50% de miel dans le pain d'épices (puis farine, épices et bicarbonate de soude et c'est tout)

Il y a pas mal de miel en effet normalement, mais il y a des alergenne a signaler et l'étiquetage est délicat.

Dans mon département, il y a une référente apiculture à la chambre d'agriculture à qui on peut transmettre nos étiquettes pour savoir si elles sont conformes avant de les commander.
En discutant avec une personne le l'ADA, il m'a proposé la même chose.

milka a écrit:

API55 a écrit:Normalement non. La proportion de miel dans le pain d'épices est relativement faible.
Et pour la fabrication, il faut un laboratoire aux normes... Faire fabriquer du pain d'épices par un tiers avec son propre miel revient à faire de la revente. Donc il faut un Kbis.
Mais comme les contrôles sont quasi inexistants le risque est faible et en période de fêtes je crois les contrôleurs assez cool s'il n'y a pas des quantités importante.

ouh lala...
Alors, quand je me suis inscrit à la chambre d'agriculture pour avoir mon siret et que j'ai discuté avec la référente apiculture,  je n'ai pas du tout eu ce discours.
En tant qu'apiculteur déclaré avec mon siret, j'ai le droit:
- vendre les produits de la ruche et les produits que je fabrique en transformation avec des produits de la ruche
- vendre les produits faits "à façon" donc par une autre entreprise avec mes produits de la ruche (exemple: savons à la cire d'abeille)

Je n'ai pas contre pas le droit de faire de l'achat/revente car ça devient du domaine du commerce.

Donc à la question initiale: oui on peut vendre du pain d'épices, il faut bien sûr qu'il soit réalisé dans les règles.
Certaines recettes contiennent 50% de miel dans le pain d'épices (puis farine, épices et bicarbonate de soude et c'est tout)

Même réponse dans le Doubs.

rien, ni personne, ne peut t’empêcher de faire et de commercialiser du pain d’épice avec  TON propre miel , si tu as un SIRET , il vas te falloir simplement en plus de suivre a réglementation sur l’étiquetage,et remplir un cerfa n°13984*06 pour la déclaration du lieu de fabrication , mais renseigne toi directement a la DGCCRF de ton département , EUX sauront exactement te renseigner, ici comme ailleurs tu vas entendre tout et rien , il est préférable de s'adresser au bon dieu qu'a ses saints

J'e pense m'en occuper l'année prochaine. C'est trop tard pour tous préparer cette fin d'année.